Home

calendrier pliez condenseur forfait d externat enseignement privé Shah la norme Hostile

12 milliards pour l'enseignement catholique en 2020 ! C'est cela la loi  Debré aujourd'hui – Fédération départementale de la Libre Pensee 13
12 milliards pour l'enseignement catholique en 2020 ! C'est cela la loi Debré aujourd'hui – Fédération départementale de la Libre Pensee 13

PLF 09 Prive
PLF 09 Prive

OGEC et fermeture des établissements : les conséquences | CGT-Enseignement  Privé (CGT-EP)
OGEC et fermeture des établissements : les conséquences | CGT-Enseignement Privé (CGT-EP)

OGEC et fermeture des établissements : les conséquences | CGT-Enseignement  Privé (CGT-EP)
OGEC et fermeture des établissements : les conséquences | CGT-Enseignement Privé (CGT-EP)

La Gauche communiste écologiste et citoyenne on X: "🔴 V. Pécresse votera  de nouvelles subventions à #Stanislas le 31 janvier 917 032€ d'argent  public seront votés (pour le forfait d'externat), 1er versement
La Gauche communiste écologiste et citoyenne on X: "🔴 V. Pécresse votera de nouvelles subventions à #Stanislas le 31 janvier 917 032€ d'argent public seront votés (pour le forfait d'externat), 1er versement

Texte relatif à la décision du préfet de résilier le contrat d'association  du lycée privé Averroès.
Texte relatif à la décision du préfet de résilier le contrat d'association du lycée privé Averroès.

Commission Permanente du 13 juillet 2022 Délibération N°CP/2022-07/06.09  COMMISSION EDUCATION, ORIENTATION ET JEUNESSE du 28/
Commission Permanente du 13 juillet 2022 Délibération N°CP/2022-07/06.09 COMMISSION EDUCATION, ORIENTATION ET JEUNESSE du 28/

RGLT FINANCIER
RGLT FINANCIER

L'État et l'enseignement privé - École privée et économie : le poids  économique des établissements et la question financière - Presses  universitaires de Rennes
L'État et l'enseignement privé - École privée et économie : le poids économique des établissements et la question financière - Presses universitaires de Rennes

Arrêté n° 2014-3359/GNC du 18 novembre 2014 relatif à la répartition des  dépenses destinées aux premier, deuxième et troisième termes du forfait d' externat des classes de l'enseignement privé du second degré sous
Arrêté n° 2014-3359/GNC du 18 novembre 2014 relatif à la répartition des dépenses destinées aux premier, deuxième et troisième termes du forfait d' externat des classes de l'enseignement privé du second degré sous

Classe. Le terme « classe ». dans le pre- mier degré, correspond  normalement à un groupe d'élèves scolarisés au mê
Classe. Le terme « classe ». dans le pre- mier degré, correspond normalement à un groupe d'élèves scolarisés au mê

Rapport du Président
Rapport du Président

L'État et l'enseignement privé - École privée et économie : le poids  économique des établissements et la question financière - Presses  universitaires de Rennes
L'État et l'enseignement privé - École privée et économie : le poids économique des établissements et la question financière - Presses universitaires de Rennes

Convention relative au forfait d'externat pour les collèges privés sous  contrat et aux diverses aides départementales.
Convention relative au forfait d'externat pour les collèges privés sous contrat et aux diverses aides départementales.

Lycée Averroes on X: "Le @Conseil_Etat donne raison au Lycée Averroès. La  région @hautsdefrance est désormais tenue de respecter la loi quu prévoit  le versement du forfait d'externat aux établissements privés sous
Lycée Averroes on X: "Le @Conseil_Etat donne raison au Lycée Averroès. La région @hautsdefrance est désormais tenue de respecter la loi quu prévoit le versement du forfait d'externat aux établissements privés sous

Distinction entre subvention et financement public obligatoire : pourquoi  le forfait d'externat n'est pas une subvention – Isidoor
Distinction entre subvention et financement public obligatoire : pourquoi le forfait d'externat n'est pas une subvention – Isidoor

Texte commun de Sud Éducation Nord et du Sundep Solidaires Sud EP 59-62  relatif à la décision du préfet de résilier le contrat d'association du  lycée privé Averroès. | Solidaires
Texte commun de Sud Éducation Nord et du Sundep Solidaires Sud EP 59-62 relatif à la décision du préfet de résilier le contrat d'association du lycée privé Averroès. | Solidaires

UNETP - Union Nationale de l'Enseignement Privé — UNETP - Union Nationale  de l'Enseignement Privé
UNETP - Union Nationale de l'Enseignement Privé — UNETP - Union Nationale de l'Enseignement Privé

Distinction entre subvention et financement public obligatoire : pourquoi  le forfait d'externat n'est pas une subvention – Isidoor
Distinction entre subvention et financement public obligatoire : pourquoi le forfait d'externat n'est pas une subvention – Isidoor

Distinction entre subvention et financement public obligatoire : pourquoi  le forfait d'externat n'est pas une subvention – Isidoor
Distinction entre subvention et financement public obligatoire : pourquoi le forfait d'externat n'est pas une subvention – Isidoor

Écoles privées : qui les finance ? - Journal de 20 heures | TF1
Écoles privées : qui les finance ? - Journal de 20 heures | TF1

Le FORFAIT d'EXTERNAT ETAT
Le FORFAIT d'EXTERNAT ETAT

Enseignement privé : la Cour des comptes pointe du doigt le manque de  contrôles de l'État - Le Parisien
Enseignement privé : la Cour des comptes pointe du doigt le manque de contrôles de l'État - Le Parisien

Distinction entre subvention et financement public obligatoire : pourquoi  le forfait d'externat n'est pas une subvention – Isidoor
Distinction entre subvention et financement public obligatoire : pourquoi le forfait d'externat n'est pas une subvention – Isidoor

Abrogation de la loi Debré !
Abrogation de la loi Debré !